Bibliothèque réglementaire
Réglementation Ferroviaire
Coactivité, interventions près des réseaux, électricité et prévention des risques professionnels.
Fiches spécifiques au secteur (2)
Plan de prévention des entreprises extérieures
Prévenir les risques d'interférence quand une entreprise extérieure intervient sur votre site.
Travaux à proximité des réseaux : DT-DICT et AIPR
Déclarer ses travaux et former le personnel avant d'intervenir près de réseaux enterrés ou aériens.
Fiches applicables à tous les secteurs (25)
Amiante : repérage avant travaux et protection des travailleurs
Repérer l'amiante avant toute intervention et protéger les salariés exposés.
Bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES)
Mesurer et publier ses émissions de gaz à effet de serre.
Biodéchets : tri à la source
Séparer et valoriser les déchets alimentaires et végétaux.
Consignation électrique avant intervention
Mettre une installation hors tension en sécurité avant de travailler dessus.
CSRD : rapport de durabilité
Comprendre l'obligation de publier des informations de durabilité.
Déchets : tri, registre et traçabilité
Trier ses déchets à la source, tenir un registre et suivre leur élimination.
Déclaration des accidents du travail
Déclarer un accident du travail dans les délais.
Dossier technique amiante (DTA)
Le dossier que doit détenir le propriétaire d'un immeuble bâti avant 1997.
DUERP — Document unique d'évaluation des risques professionnels
Inventorier et évaluer les risques de chaque unité de travail, puis planifier les actions de prévention.
Évaluation du risque chimique et valeurs limites d'exposition
Évaluer les expositions aux agents chimiques dangereux et contrôler les VLEP.
FDS — Fiche de données de sécurité
Document fourni avec les produits chimiques dangereux, décrivant dangers, précautions et mesures d'urgence.
Habilitation électrique
Autoriser formellement les salariés à intervenir sur ou à proximité d'installations électriques.
Incendie : extincteurs, consignes et exercices d'évacuation
Équiper et préparer le personnel face au risque d'incendie.
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Calculer et publier l'index annuel d'égalité.
Installations de gaz : sécurité et vérifications
Entretenir et faire vérifier les installations de gaz combustible.
ISO 45001 et ISO 14001 : management santé-sécurité et environnement
Les deux normes de management QSE complémentaires de l'ISO 9001.
ISO 9001 : système de management de la qualité
Les exigences clés de la norme ISO 9001:2015.
Permis de feu
Autorisation écrite encadrant les travaux par point chaud.
Premiers secours et sauveteurs secouristes du travail
Organiser les premiers secours sur le lieu de travail.
Risques psychosociaux (RPS)
Évaluer et prévenir stress, harcèlement, violences et épuisement professionnel.
Stockage des produits chimiques
Stocker les produits dangereux en limitant fuites, réactions et incendies.
Travail en hauteur
Prévenir les chutes de hauteur en privilégiant les protections collectives.
Travail sur écran et aménagement des postes de bureau
Prévenir les troubles liés au travail sur écran dans les activités de services.
Veille réglementaire et évaluation de la conformité
Suivre les textes applicables et vérifier régulièrement sa conformité.
Vérification périodique des installations électriques
Faire contrôler régulièrement les installations électriques des lieux de travail.
Les informations présentées dans cette bibliothèque ont une vocation informative et pédagogique. Elles ne remplacent pas l'analyse de la situation particulière de l'entreprise ni, lorsque nécessaire, la consultation des textes officiels en vigueur ou d'un professionnel qualifié. Vérifiez toujours les références sur les sources officielles.
Échange sans engagement
Parlons de votre situation réelle.
Un premier échange permet de cadrer le besoin, d'identifier les priorités et de vous dire concrètement ce qui peut être fait.